1. Objet de la Plateforme
Le présent portail documentaire a pour vocation de présenter les activités d'utilité publique de l'association LES AMIS DE L'ORGUE DE PLEAUX. Il propose un accès libre et gratuit à l'ensemble de nos rapports techniques d'entretien, de nos études d'impact environnemental, de nos données de terrain, et de nos chartes éthiques de gouvernance rattachées à l'église Saint-Jean-Baptiste de Pleaux.
2. Non-Commercialité Absolue
Conformément à nos objectifs statutaires et en stricte adéquation avec les préconisations réglementaires de Google Ad Grants, ce site internet est rigoureusement non commercial. Il ne commercialise aucun bien matériel, ne propose aucune prestation de service marchande, ne contient aucune boutique électronique ni aucune sollicitation transactionnelle commerciale. L'ensemble des services décrits (ateliers scolaires, consultations d'archives, visites documentaires) est proposé à titre entièrement gracieux d'intérêt d'utilité publique.
3. Propriété Intellectuelle et Usage
Les textes, rapports scientifiques, tableaux d'audits techniques et documents historiques archivés sur ce portail sont la propriété d'intérêt général de l'association LES AMIS DE L'ORGUE DE PLEAUX. Leur reproduction à des fins de recherche scientifique, académique ou d'éducation locale est chaleureusement encouragée, sous réserve de citer l'association comme source documentaire originale. Toute exploitation de nos contenus à des fins publicitaires ou lucratives est formellement prohibée.
4. Limites de Responsabilité
L'association met tout en œuvre pour assurer l'exactitude des données physiques (hygrométrie, relevés acoustiques, jalons techniques) publiées sur le site. Néanmoins, ces mesures de terrain n'ont qu'une valeur purement informative et documentaire au moment de leur saisie et ne sauraient remplacer un audit légal de bureau d'ingénierie professionnelle. L'association ne saurait être tenue pour responsable des éventuelles interruptions de service ou imprécisions de mesures météorologiques locales.
5. Droit Applicable et Juridiction
Le présent portail et ses conditions d'utilisation sont régis par les lois de la République Française. En cas de contestation ou de demande de précision réglementaire concernant nos conditions générales, seul le tribunal administratif du ressort territorial du siège social de l'association (Cantal, Auvergne) sera compétent. Pour toute liaison administrative directe, veuillez écrire à : jony070747@gmail.com.